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CYRIL-ANIMATIONS79 - SIRET: 92820037700010 - 79 000 NIORT - infos@cyril-animations79.com - 06 24 05 20 95
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« En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cyril-animations79.com l’identité de l’intervenant dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : CYRIL-ANIMATIONS79
18 Rue du Docteur Calmette 79000 NIORT
06-24-05-20-95
@ : infos@cyril-animations79.com
Créateur : M Cyril GIBOUIN
Responsable publication : M Cyril GIBOUIN - infos@cyril-animations79.com
Webmaster : M Cyril GIBOUIN
Hébergeur : Wix.com Ltd - 5 , Yunitsman Street - TEL AVIV 6936025 - ISRAEL - Tel: 972 3 545 4900
Création vidéo/photo : M Cyril GIBOUIN (Propriété Intellectuelle)
ARTICLE 02 : LES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
L’utilisation du site www.cyril-animations79.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.cyril-animations79.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CYRIL-ANIMATIONS79, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.cyril-animations79.com est mis à jour régulièrement par M Cyril GIBOUIN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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Toutes les informations indiquées sur le site www.cyril-animations79.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.cyril-animations79.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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ARTICLE 04 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : CYRIL-ANIMATIONS79.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. »
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